FOXAEP
ACADEMY
Devenir Photographe
Mentions légales
1) Éditeur du site
Nom / Dénomination sociale : PHOTOGRAPHE MARIAGE DIJON
(Sous la Marque : Wedding Story by FOXAEP)
Forme juridique : SASU
Capital social : 1 000 €
Siège social : 2 place de la réunion 21110 Rouvres en Plaine
Immatriculation : RCS DIJON 912 178 498
SIRET : 912 178 498 00024
TVA intracommunautaire : FR24912178498
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Téléphone : 0637157602
Email : foxaep@live.fr
Directeur de la publication : Ayoub RAHALI, Qualité : Président
Responsable de la rédaction : Rahali Ayoub
2) Hébergement
Hébergeur : WIX
Raison sociale : Wix Online Platforms Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Téléphone : via l’assistance Wix (demande de rappel / contact)
3) Propriété intellectuelle
L’ensemble du site (textes, images, photographies, vidéos, logos, éléments graphiques, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de FOXAEP, sauf exceptions légales.
4) Responsabilité
Wedding Story by FOXAEP s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Wedding Story by FOXAEP ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes, ou carences dans la mise à jour.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers : FOXAEP n’exerce aucun contrôle sur ces contenus et décline toute responsabilité quant à leur disponibilité ou leur contenu.
5) Données personnelles
Les informations éventuellement recueillies via le site (formulaire de contact, demande de devis, email, téléphone…) sont traitées par Wedding Story by FOXAEP uniquement dans le cadre des échanges et de la relation commerciale.
Conformément à la réglementation applicable, vous disposez notamment de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de limitation. Pour exercer vos droits : [email RGPD].
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
6) Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs (mesure d’audience, amélioration du site, etc.). Selon leur finalité, votre consentement peut être requis. Vous pouvez gérer vos choix via [l’outil/banneau de consentement].
7) Médiation de la consommation (obligatoire si clients particuliers)
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net